2024
Délib n°478-Adoption du PV du dernier Comité Syndical
Délib n°479-Compte de Gestion 2023
Délib n°480-Compte administratif 2023
Délib n°481 – Budget supplémentaire 2024 – Affectation du résultat
Délib n°482 – Modification de la régie d’avance
Delib-n°483 – Recours au contrat de projet
Délib n°484-Renouvellement du portage de l’animation du DOCOB des sites Natura 2000
Délib n°486-Demande de subvention DREAL – Grand Site
Délib n°487-Entretien du domaine départemental – extraction des herbiers sur les plages surveillées
Délib n°489-Adoption du PV du dernier Comité Syndical
Délib n°490-Décision modificative n°1
Délib n°491-Couverture du risque Prévoyance
Délib n°492-Recours au dispositif Volontaire territorial en administration (VTA)
Délib n°493-Guide des porteurs de projet
Délib n°495-Recours au contrat pour accroissement temporaire d’activité.pdf
Délib n°496-Débat d’Orientation Budgétaire
Rapport d’orientation budgétaire pour l’exercice 2025
Délib n°497-Animation du Grand Site – Demande de subvention DREAL et mise en œuvre de l’action
Délib n°500-Paysage en partage – Demande de subvention
Délib n°501-Paysage sans emballage – Demande de subvention et mise en œuvre de l’action
Délib n°502-Décision Modificative n°2 – Acquisition d’un véhicule
Délib n°503 – Validation du PV
Délib n°504 – Taux de participations statutaires
Délib n°505 – Budget Primitif 2025
Délib n°506 – Patrouille Grand site
Délib n°507 – Entretien du domaine départemental – Convention CD34 – SMGS